Edité sur SoLivres.com le  08 octobre 2009 
Groupe
A propos

Mentions Légales



ZenNetBuilder – SoLivres
14, rue Thureau-Dangin
75015 – Paris
France
Email : info@solivres.com

Responsable de publication :
Jean-Marie Busselet

Conception, scénarisation et Technique :
ZenNetBuilder

Copyright 2013 ZenNetBuilder.
All trade marks registered. All rights reserved.


En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans le site Internet ZenNetBuilder, en totalité ou pour partie est strictement interdite.
Toutes les Marques citées ici sont des marques déposées.
ZenNetBuilder est heureux de vous accueillir dans son site et de présenter ses activités au grand public.

ZenNetBuilder décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
À chacune de vos connexions sur notre site, nous avons la possibilité de récupérer des informations nous permettant de mieux vous connaître, vous comprendre et répondre à vos attentes et besoins.

Nous pouvons ensuite utiliser ces données pour vous informer régulièrement des nouvelles rubriques qui seraient susceptibles de vous intéresser.
Par ailleurs, à l'occasion de prise de contact avec nous ou de questionnaire, vous avez la possibilité de nous laisser vos coordonnées ainsi que des informations personnelles vous concernant.
Nous tenons ces informations strictement confidentielles et ne les utilisons qu'à notre usage exclusif. Vous pouvez bien entendu ne laisser aucune information, nous empêchant par là même de vous contacter.

Si vous souhaitez nous laisser ces informations, nous vous informons que conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant en nous envoyant un courriel.
Les informations présentes dans ce site ont pour objectif d'être utiles et informatives pour les clients de ZenNetBuilder.
ZenNetBuilder s'assurera à tout moment que les informations publiées sur le site soient correctes au moment de leur mise en ligne.
ZenNetBuilder ne peut pas garantir l'exactitude des informations et n'est en aucun cas responsable des éventuels dommages ou pertes que chacun peut subir en ayant consulté ces informations.
ZenNetBuilder se réserve le droit de changer les informations contenues dans le site à tout moment.

Nous vous remercions de votre attention et vous souhaitons bon surf sur notre site.

 Conditions générales de vente

 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre SOLIVRES, SAS au capital de 5 00 Euros, inscrite au RCS de Paris sous le n° 799 580 196 dont le siège est situé au 14 rue Thureau Dangin - 75015 Paris – France, et toute personne ayant passé commande via le présent site http://www.solivres.com/.

PREAMBULE
Les présentes conditions générales seront seules valables, même en cas d'indication contraire mentionnée dans les conditions d'achat du client. Le seul fait de passer commande, en cliquant sur le bouton " Valider ", implique l'acceptation automatique, irrévocable, entière et sans réserve des présentes conditions. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de SOLIVRES , prévaloir sur ces conditions générales de vente.

ARTICLE 1. DISPONIBILITE
SOLIVRES met à votre disposition l’ensemble de son catalogue. Ces ouvrages sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles.

ARTICLE 2. PRIX
Les prix des livres proposés par SOLIVRES sont établis en Euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'expédition (voir Article 6). Les prix indiqués tiennent compte de la TVA française. Ces prix sont établis dans le strict respect de la Loi Lang 81-766 du 10 août 1981 : les prix sont fixés par l'Éditeur et peuvent donc être modifiés sans préavis par celui-ci. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, seront facturées et payables en Euros.
SOLIVRES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents ou organismes payeurs de son pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Pour les commandes émanant de sociétés appartenant à l'UE, l'indication du n° de TVA intracommunautaire est indispensable.
Les frais de port applicables pour les commandes sont indiqués à l'Article 6 ci-après.

ARTICLE 3. COMMANDER SUR LE SITEwww.SoLivres.com
Réservé aux personnes âgées de plus de 18 ans susceptible de contracter, en cliquant sur le bouton " Ajouter au panier" disponible sur chaque fiche du catalogue consultée, vous remplissez votre panier des ouvrages que vous avez présélectionnés au fil de votre visite. L'écran " Mon panier" récapitule les ouvrages que vous souhaitez acheter et vous propose de modifier à tout moment cette sélection, jusqu'à la validation finale : ajout ou suppression de titres, modification des quantités commandées et du mode d'expédition des ouvrages. Il vous suffit ensuite de vous laisser guider par les instructions indiquées.
Le dernier clic ou le clic d’acceptation de votre commande signifie que vous acceptez l’offre et les présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 4. MOYENS DE PAIEMENT
Vous pouvez régler les ouvrages que vous avez sélectionnés sur notre site que par carte bancaire.
Votre commande n'est définitivement enregistrée qu'à réception de votre paiement.
Le paiement de votre commande doit être effectué en Euros à l'aide des cartes de crédits Visa, Eurocard ou Mastercard.
En choisissant le paiement par carte bancaire, vous serez dirigé vers un serveur sécurisé de télépaiement qui va assurer la transaction en toute sécurité et en toute discrétion vis-à-vis du site marchand www.SoLivres.com. Ainsi, aucune de vos coordonnées bancaires n'est stockée sur notre site. Le Service Clients de SOLIVRES est  averti de la validité de votre paiement.

ARTICLE 5. TRAITEMENT DES COMMANDES ENREGISTREES SUR LE SITE
SOLIVRES accuse systématiquement réception de votre commande sur le site en vous adressant un e-mail. Nos délais de livraison comprennent le temps de traitement de votre commande et d'expédition de votre colis.

ARTICLE 6. GARANTIE
Si vous nous retournez un livre, du fait d'une erreur de notre part (ouvrage défectueux ou non conforme à votre commande, l'e-mail de confirmation faisant foi), les frais de retour vous seront intégralement remboursés, sur justificatif desdits frais.
Toute réclamation ou contestation devra être formulée, sous peine de déchéance, par courrier recommandé, accompagné d'une copie de la facture indiquant le motif de retour, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la livraison. Passé ce délai les ouvrages livrés seront réputés conformes à la commande en qualité et en quantité.
Les remboursements des ouvrages seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement se fera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

ARTICLE 7. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site http://www.solivres.com/ sont protégés par le droit d'auteur et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de SOLIVRES EDITEUR est strictement interdite.
SOLIVRES et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de SOLIVRES.

ARTICLE 8. RESPONSABILITE
Les photographies présentant les ouvrages à l'appui du texte de l'offre n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de SOLIVRES ne pourra être engagée.
Les ouvrages proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
La responsabilité de SOLIVRES ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où l'ouvrage est livré (censure, interdiction d'un titre, d'un auteur…).
SOLIVRES ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Le site SOLIVRES est susceptible de renvoyer des informations à d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes. SOLIVRES se dégage de toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 9. CONFIDENTIALITE DES DONNEES PERSONNELLES
SOLIVRES traite toutes les informations vous concernant avec la plus grande confidentialité. Ces informations sont utilisées par nos services internes pour le traitement de votre commande Conformément à l'article 40 de la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier, à l’adresse indiquée ci-après, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse ainsi que le n° de votre compte client quand vous avez passé commande sur le site http://www.solivres.com/.

ARTICLE 10. DROIT APPLICABLE
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

SoLivres, L'univers du livre : www.solivres.com
© SoLivres,un site du groupe SoHobby, 14, rue Thureau Dangin - 75015 Paris France
Tous droits de reprodution réservés pour tous pays.